Au Droit Divin vous remercie de votre visite.

MENTIONS LEGALES DU SITE

Qui suis-je ?
Mon site (www.audroitdivin.com) est administré par la société Carpentier Thierry.

  • Carpentier Thierry
  • Entreprise individuelle
  • SIRET : 51900767800013 (Toulon) Code APE : 9609Z
  • TVA non applicable, art. 293 B du CGI
  • Adresse: 256 rue de la Magdeleine 83600 Fréjus (France)
  • Téléphone: 09.50.59.10.38
  • Adresse mail: renseignement(@)audroitdivin.com
  • Directeur de la publication : Thierry CARPENTIER.
  • Responsable des traitements : Thierry CARPENTIER.
  • Hébergement du site: PHPNET

Propriété Intellectuelle:

  • Toutes les créations présentes sur mon site, les services proposés sont des créations originales et sont la propriété exclusive de la société Au Droit Divin.
  • Le site www.audroitdivin.com constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales sur le droit d'auteur.
  • Le site Au Droit Divin a fait l'objet d'une déclaration (n° 00048469) auprès de : via www.copyrightdepot.com.
  • La violation de l'un des droits d'auteur est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.
  • Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
  • Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l'accord de ceux-ci.

Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, imbrication, diffusion des éléments susmentionnés est interdite.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l'accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs.
A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Informatique et Libertés :

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.
Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mail à l'adresse renseignement(@)audroitdivin.com ou par courrier à l'adresse suivante :

Au Droit Divin
Mr Carpentier Thierry
526 rue de la Magdeleine
83600 Fréjus  (Var)
FRANCE

Droit de réponse sur le site :

Conformément à l'article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur www.audroitdivin.com dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de Au Droit Divin.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Lien avec des sites tiers :

Les sites tiers reliés directement ou indirectement au site www.audroitdivin.com ne sont pas sous la responsabilité de Au Droit Divin.
Au Droit Divin n'est donc en rien responsable des informations ou commentaires publiés sur ces sites hors de son contrôle. Ces informations ou commentaires sont donc de la seule responsabilité de ces sites, et ne peuvent faire l'objet de contrôles. Cependant, si l'utilisateur du site www.audroitdivin.com constate que des informations erronées figurent sur de tels sites, Au Droit Divin invite ses utilisateurs à le lui signaler en écrivant à renseignement(@)audroitdivin.com.

Le site et les données :

Au Droit Divin met en oeuvre des moyens importants pour s'assurer que les contenus de son site www.audroitdivin.com soient à jour et ne contiennent pas ou peu de données erronées. Cependant, malgré cette grande vigilance, certaines données techniques ou certains renseignements ou textes peuvent être entachés d'erreurs que nous invitons nos visiteurs à nous signaler en nous écrivant à renseignement(@)audroitdivin.com.
Nous nous efforcerons alors de prendre en compte ces remarques au plus vite afin de rendre à ces informations toute leur clarté et précision.


Au Droit Divin. Copyright © 2008/2017 Mentions légales.
lundi 18 septembre 2017